
La formation
"Un prolongement naturel du Master I Droit fiscal"
Fiscalité des bénéfices approfondie
39 heures
UE 1
Entreprises individuelles
Sociétés de personnes
Déficits
Groupes de sociétés
Restructurations et transmissions de l'entreprise
36 heures
UE 1
Créations de sociétés
Transformations
Liquidations
Imposition du chiffre d'affaire
36 heures
UE 1
Champ d'application TVA
Mécanismes de la TVA
Taxes sur les salaires
procédures
fiscales approfondies
24 heures
UE 1
Liquidation
Recouvrement
Contrôle fiscal
Rehaussement
Contentieux d'assiette
Contentieux du recouvrement
SEMESTRE 3
UE 2
13 crédits
Droit fiscal international - 27h
Comptabilité et fiscalité - 15h
Comptabilité des sociétés - 15 h
Fiscalité du patrimoine approfondie - 15h
Contribution économique territoriale - 9h
Fiscalité des personnes publiques - 9h
Droit fiscal anglo-saxon - 9h
SEMESTRE 4
Stage
20 crédits
Début en mars
Durée : Entre 2 et 6 mois
La période de stage est ouverte à partir du 1e mars. D'une durée minimum de 2 mois, le stage peut durer jusqu'à fin septembre, et être réalisé dans la structure préférée par l'élève (cabinets d'avocats, cabinets d'expertise comptable, entreprises, banques, grands groupes).
Rédaction d'un mémoire
20 crédits
Début en mars
Préparation : 6 mois et soutenance en septembre
OU
Les élèves du Master II ont également la possibilité de préparer un mémoire de recherche dans un domaine de la fiscalité qui les intéresse. La soutenance du mémoire a lieu en septembre de l'année qui suit. Son obtention est nécessaire à la préparation d'une thèse, voie permettant de s'orienter vers une carrière universitaire.