La formation

"Un prolongement naturel du Master I Droit fiscal"

Fiscalité des bénéfices approfondie

39 heures

UE 1

Entreprises individuelles

Sociétés de personnes 

Déficits 

Groupes de sociétés 

Restructurations et transmissions de l'entreprise

36 heures

UE 1

Créations de sociétés

 Transformations

Liquidations

Imposition du chiffre d'affaire

36 heures

UE 1

Champ d'application TVA

Mécanismes de la TVA 

Taxes sur les salaires 

procédures 

fiscales approfondies

24 heures

UE 1

Liquidation 

Recouvrement 

Contrôle fiscal 

Rehaussement 

Contentieux d'assiette

Contentieux du recouvrement

SEMESTRE 3

UE 2

13 crédits

Droit fiscal international - 27h

Comptabilité et fiscalité - 15h

Comptabilité des sociétés - 15 h

Fiscalité du patrimoine approfondie - 15h

Contribution économique territoriale - 9h

Fiscalité des personnes publiques - 9h

Droit fiscal anglo-saxon - 9h

SEMESTRE 4

Stage

20 crédits

Début en mars

Durée : Entre 2 et 6 mois

La période de stage est ouverte à partir du 1e mars. D'une durée minimum de 2 mois, le stage peut durer jusqu'à fin septembre, et être réalisé dans la structure préférée par l'élève (cabinets d'avocats, cabinets d'expertise comptable, entreprises, banques, grands groupes).

Rédaction d'un mémoire

20 crédits

Début en mars

Préparation : 6 mois et soutenance en septembre

OU

Les élèves du Master II ont également la possibilité de préparer un mémoire de recherche dans un domaine de la fiscalité qui les intéresse. La soutenance du mémoire a lieu en septembre de l'année qui suit. Son obtention est nécessaire à la préparation d'une thèse, voie permettant de s'orienter vers une carrière universitaire.